Dico européen

20 novembre 2008
Article publié dans L'Action Française 2000

L'Europe présentée à travers 236 notes synthétiques.

Les éditions Armand Colin ont publié le mois dernier un Dictionnaire critique de l'Union européenne dont la lecture distille mises au point historiques (voire historiographiques), juridiques (arrêts déterminants de la Cour de Justice), politiques (présentation des mouvements "pro-européens") ou théoriques (analyse fonctionnaliste ou intergouvernementaliste de l'intégration européenne), ainsi que quelques chiffres significatifs : par exemple, selon l'estimation d'Yves Bertoncini, le droit communautaire dérivé représenterait 10 à 20 % de l'ensemble du droit en vigueur en France.

Au fil des 493 pages, écrites selon "l'esprit du temps", on pourra discuter certains jugements, mais le caractère "universitaire" de l'ouvrage le préserve des inepties politiciennes les plus désolantes ; l'article consacré au souverainisme, présenté par Justine Lacroix comme « une identification de la nation à la démocratie » - plus généralement au politique, diraient les souverainistes d'AF - témoigne d'une relative impartialité.

Inévitablement, on sera frustré par les questions laissées apparemment en suspens, comme le bilan économique du marché commun ou les enjeux géopolitiques de la candidature d'Ankara... Ces 236 notes synthétiques, complétées par des cartes et une chronologie, apportent néanmoins un éclairage appréciable sur différentes facettes de l'UE, faisant de ce dictionnaire un compagnon utile – quoique un peu coûteux (39,50 euros) - au profane décidé à se documenter peu à peu sur le "machin" européen.

Regards sur l'Europe

2 octobre 2008
Article publié dans L'Action Française 2000

De Daniel Cohn-Bendit à Hubert Védrine, vingt et une personnalités s'expriment sur la construction européenne.

Un ouvrage paru en septembre, dirigé par Michel Rocard et Nicole Gnesotto, rassemble les contributions de personnalités éclectiques censées « rendre à Bruxelles ce qui revient à Bruxelles » et « appréhender la construction européenne [...] comme une réalité vivante ».

"Réalisme"

On y relève moult banalités. Ainsi Michel Rocard affirme-t-il que « l'édification d'une institution commune [...] a comme résultat majeur la réconciliation et la paix ». Une ineptie à laquelle Hubert Védrine apporte un démenti cinglant : « Ce n'est pas l'intégration de l'Europe de l'Ouest qui va l'empêcher [la guerre], mais l'équilibre des forces [...] de l'OTAN et du Pacte de Varsovie... »

Fidèle à son "réalisme", constatant la difficulté de conclure un accord à vingt-sept, l'ancien ministre des Affaires étrangères estime qu'on arrive « au point ultime de l'intégration politique pour l'Europe dans son ensemble ». Il ne cache pas son relatif euroscepticisme : s'appuyant sur des textes juridiques, « certains ont attendu la naissance presque miraculeuse d'une politique étrangère européenne. [...] Mais on le voit bien : cela ne conduira pas à une politique étrangère européenne unique... » Appelant les Européens à « dépasser l'irrealpolitik », caractérisée par « une fatigue historique [...], une aspiration helvétique à une grande Suisse à l'abri des turbulences de la mondialisation » - y compris chez certains nationalistes, serions-nous tentés d'ajouter ! -, il plaide pour l'autonomisation progressive des Européens au sein d'un pôle occidental. Il se démarque ainsi de l'"esbroufe gaulliste" stigmatisée implicitement par Thierry de Montbrial, et se montre bienveillant à l'égard du président de la République, dont la politique pourrait être, selon lui, le levier de cette transformation. Affaire à suivre.

Ultimes frontières

Dans l'immédiat, Michel Foucher lève le voile sur un « secret de polichinelle », celui des frontières ultimes de l'UE : « Dans le scénario d'expansion au fil de l'eau que Washington nourrit, celui qui a effectivement cours, l'Union devra s'étendre à l'ensemble des États membres du Conseil de l'Europe, à la seule exception de la Russie, mais la Turquie incluse. » Dans ces conditions, sans identité forte, quid de l'Europe politique ? Loin d'en entretenir l'illusion, la plupart des auteurs parient plutôt sur la puissance de l'"empire normatif". Renaud Dehousse en révèle une vision plus "morale" que politique : il salue cette Europe ayant « dépassé le stade primitif où les rapports entre États sont avant tout des rapports de force ». Quitte à s'intéresser aux critiques de la realpolitik, on préférera les analyses de Zaki Laïdi, beaucoup plus fouillées.

Jean Quatremer prétend briser un mythe, celui des 60 % de lois d'émanation communautaire. « Le raisonnement en termes de pourcentage est délicat, observe-t-il : le droit ne se prête guère à ce genre de pesée. » Se livrant à son propre calcul, il estime néanmoins que ce sont « seulement 25 % des lois adoptées en 2007 qui étaient d'origine européenne ». De son point de vue, « tout ne se décide pas à Bruxelles, [...] loin s'en faut ». Le sujet – controversé – aurait mérité de plus amples développements. Le journaliste se veut catégorique : « Les États sont non seulement à l'origine des traités par lesquels ils décident d'exercer en commun leur souveraineté, mais ils en contrôlent à chaque instant l'application. Ils sont aux deux bouts de la chaîne et décident donc toujours en dernier ressort. » C'est oublier l'influence de la Cour de Luxembourg, dont Renaud Dehousse rappelle que les juges « loin de s'en tenir à l'intention [...] des parties contractantes [...], se sont abondamment inspirés des objectifs ultimes de l'intégration, énoncés de façon générale dans le préambule du traité de Rome ».

Le pragmatisme de Jean-Louis Bruguière tranche avec l'idéologie inspirant bien des contributions. Tout en promouvant le mandat d'arrêt européen, il s'insurge contre certaines dérives : « Une coopération bien gérée est un facteur d'efficacité. Mais vouloir aller trop vite ou négliger, dans une démarche politique ou doctrinaire, des réalités opérationnelles peut avoir l'effet inverse de celui recherché. C'est ce qui se passe [...] avec les tentatives d'intégration du renseignement. Celui-ci ne se partage que dans une situation donnée et dans une démarche bilatérale... »

Basses attaques

Daniel Cohn-Bendit se distingue par une intervention rédigée sur un ton plus "politicien", où il attaque notamment le souverainisme : une « nécrose », dont les « poussées xénophobes » ne seraient pas « les moindres dégâts » ; par-delà la basse polémique, on relève cette observation de bon sens : « La souveraineté demeure une coquille vide sans l'efficience de l'action politique. »

Au final, on s'interroge sur le public auquel s'adresse un tel ouvrage. Parfois rébarbatif et redondant, il ne présente pas de "vertus pédagogiques" manifestes, véhicule des lieux communs sans franchement ouvrir le débat, et présente des analyses trop superficielles pour satisfaire un lecteur  averti. On y trouvera éventuellement une introduction à d'autres études traitant plus spécifiquement de tel ou tel aspect de la construction européenne, à lire avec un regard critique.

La diplomatie à travers les âges

4 septembre 2008
Article publié dans L'Action Française 2000

Aperçu d'un ouvrage traitant des négociations européennes d'Henri IV à l'Europe des Vingt-Sept.

Comment les négociations internationales ont-elles été menées en Europe depuis le XVIIe siècle ? La question a fait l'objet d'un ouvrage collectif paru en avril dernier.

La première partie est historique. On y rencontre d'abord Jean Hotman de Villiers, qui est, en 1603, le premier à disserter en français sur La charge et la dignité de l'ambassadeur ; « composé par un homme [...] dont la science et l'érudition sont fortement imprégnées par l'esprit de la Renaissance et les références à l'Antiquité, [ce traité] n'en est pas moins en prise directe avec son temps », dont bien des aspects sont révolus : imaginerait-on qu'un ambassadeur s'appauvrisse aujourd'hui au service de l'État ?

Vers 1640, le cardinal de Richelieu développe dans son Testament politique « une conception éminemment nouvelle de la négociation », qui devient permanente, « s'ordonnant [...] en vue de la réalisation d'un dessein plus général, ce que l'on appellera la politique étrangère... » En 1716, François de Callières s'intéresse à l'éloquence dans La Manière de négocier avec les souverains ; son existence témoigne d'« une capacité rare d'alterner vie active de diplomate et vie contemplative du penseur ». Un article publié en 1770 dans l'encyclopédie d'Yverdon est reproduit intégralement ; Barthélémy Fortuné de Félice y souligne le poids des passions et lance quelques piques à l'encontre de Mazarin (dont les intrigues ne feraient pas honneur à la diplomatie française selon lui).

En 1757, dans ses Principes des négociations, Gabriel Bonnot de Mably conteste l'aptitude du système de l'équilibre à garantir la paix ; il juge vicieux l'ordre européen assimilant la politique à "la chose privée des rois", et se fait l'apôtre de la transparence. La Révolution française s'y essaiera, transformant bientôt « la "diplomatie de la transparence" en une "diplomatie de l'arène" » ; « détruisant sans chercher à reconstruire, l'expérience tourne au chaos », aboutissant selon Frank Attar à « la diplomatie du vide ».

Multilatéralisme

La seconde partie traite de l'« actualité de la négociation, de la souveraineté française au consensus européen », esquissant quelques comparaisons avec les siècles passés. Marie-Christine Kessler identifie des vecteurs de stabilité : « En France [...], il y a eu très vite une institutionnalisation et une professionnalisation du métier de diplomate. » Mais l'influence des opinions, ainsi que l'émergence du multilatéralisme, ont bouleversé la donne. Des contributions évoquent la représentation permanente de la France aux Nations Unies – dont le Conseil de Sécurité se réunit tous les jours – et l'engagement de la Commission européenne dans des négociations internationales. Une expérience de « multilatéralisme au carré », selon l'expression d'Hubert Védrine, le mandat des négociateurs européens étant lui-même issu d'une négociation entre les États membres de l'UE. Observant les réticences des États-Unis à l'égard d'un multilétaralisme qu'ils avaient jadis encouragé, l'ancien ministre des Affaires étrangères conclut ainsi sa postface : « Selon qu'il s'agit [...] d'un mouvement conjoncturel [...] ou durable, les conséquences n'en seront pas du tout les mêmes pour l'art de la négociation. »

En définitive, l'ouvrage semble quelque peu "bricolé". Rassemblant des contributions inégales, il constitue moins l'« histoire vivante de la négociation » annoncée en quatrième de couverture qu'un aperçu des œuvres des ses théoriciens classiques, complété par quelques considérations d'actualité. On s'agace en outre de l'inclination de certains auteurs à dénicher dans le passé les sources supposées de leur européisme un peu naïf... C'est une étude originale dont on regrettera qu'elle ne tienne pas toutes ses promesses.

L'islam n'a plus la cote

17 juillet 2008
Article publié dans L'Action Française 2000

Le Conseil d'État confirme le refus d'accorder la nationalité française à une Marocaine adepte d'un islam trop radical.

Mme Fazia M. a trente-deux ans. Elle est mariée à un Français et mère de trois enfants. En dépit de sa maîtrise de la langue, le 16 mai 2005, le gouvernement s'est opposé par décret à sa naturalisation, arguant, conformément au Code civil, d'un « défaut d'assimilation ». À juste titre selon le Conseil d'État, dont la décision du 27 juin a été révélée par Le Monde vendredi dernier.

La presse a monté en épingle le port de la burqa, dont le juge administratif aurait proclamé l'incompatibilité avec l'obtention de la nationalité française. Mais le verdict n'y fait aucune mention. Il stipule que la requérante a « adopté une pratique radicale de sa religion, incompatible avec les valeurs essentielles de la communauté française, et notamment avec le principe d'égalité des sexes ; qu'ainsi, elle ne remplit pas la condition d'assimilation ». Effectivement, Fazia M. ne cache pas les attaches salafistes de son foyer, où elle vivrait « presque recluse » selon le commissaire du gouvernement cité par Le Monde. On s'interroge sur l'objectivité des motifs invoqués. Sans doute est-il impossible d'échapper tout à fait à l'arbitraire en la matière... D'autant qu'une législation tatillonne instaurerait une véritable "idéologie d'État". Il appartient à l'exécutif de faire bon usage de son pouvoir discrétionnaire.

Laïcisme, islamisme, même combat !

Après l'annulation du mariage d'un couple musulman dont l'épouse avait menti sur sa virginité, cette affaire confirme l'évolution des "bonnes consciences médiatiques", enfin débarrassées de leur angélisme islamophile. Faut-il s'en réjouir ? En partie seulement, car les ressorts de cette réaction sont douteux. « La France se doit de rester l'avant-garde du combat laïque, seul rempart contre les dérives fanatiques dont les femmes sont les premières victimes », affirme l'association Ni Putes ni Soumises. Méfions-nous du laïcisme, dont les adeptes sont des alliés objectifs des islamistes, tant ils sont prompts à fouler aux pieds notre identité nationale – influencée certes par deux siècles de république, mais façonnée surtout par plus d'un millénaire de christianisme ! Quant aux slogans égalitaires inspirés par une idéologie féministe, ils mènent à une  impasse. C'est dans la valorisation des différences qu'on enseignera à nos petits sauvageons le respect dû aux femmes : en effet, qui voudra leur faire croire qu'elles sont des hommes comme les autres ?

Une certaine idée de l'Europe ?

3 juillet 2008
Article publié dans L'Action Française 2000

Quelles sont les grandes lignes de la politique européenne de Nicolas Sarkozy ? Jean-Dominique Giuliani – président de la Fondation Robert Schuman – tente de les identifier dans un ouvrage publié en mai dernier, où il brosse le portrait d'« un Européen très pressé ».

L'auteur souligne l'importance – relative, certes, mais inédite – que le candidat Sarkozy avait accordée à la construction européenne pendant sa campagne, annonçant la négociation du traité de Lisbonne et sa ratification par voie parlementaire. Un choix « courageux » selon Jean-Dominique Giuliani, mais qui nous paraît finalement peu coûteux, étant donné l'indifférence de nos concitoyens. Ont-ils été abusés par l'esbroufe présidentielle ? En tout cas, le numéro d'équilibriste de Nicolas Sarkozy semble avoir touché son public : nuancés par un zeste d'euroscepticisme, ses discours ont rassuré les nonistes, ouvrant la voie au "retour de la France en Europe" proclamé le soir de sa victoire électorale.

Symboles

Dès son entrée en fonction, le chef de l'État multiplie les symboles, « comme autant de gestes en direction de l'Union européenne » : pour sa photographie officielle, par exemple, il pose devant la bannière bleue étoilée. Jean-Dominique Giuliani revient sur la façon parfois houleuse dont se sont nouées les relations avec Angela Merkel. En dépit d'une main tendue au Royaume-Uni, la collaboration privilégiée avec l'Allemagne serait « inévitable » de toute façon... Une observation tout juste étayée par quelques considérations économiques. Le lecteur avide d'analyses géopolitiques pointues passera son chemin.

Retour à l'Est

L'auteur signale toute l'importance que le Président accorde à la Méditerranée, mais insiste aussi sur ses efforts visant à resserrer les liens avec les pays de de l'Europe de l'Est, vilipendés par Jacques Chirac à la veille de leur entrée dans l'Union. Le rapatriement des infirmières bulgares retenues en Libye, orchestré triomphalement par Nicolas Sarkozy, aurait largement contribué au succès de son entreprise. Le « passage obligé » par Washington rassure également les États fraîchement libérés du joug soviétique. L'objectif est clair : le président de la République espère développer un pôle de sécurité européen, et, plus généralement, conférer à l'UE le rôle d'un véritable acteur politique.

En matière économique et monétaire, son ambition de "repolitiser" l'Europe apparaît manifeste. Ainsi a-t-il réclamé un assouplissement de la politique de concurrence – nécessaire à la préservation de nos intérêts industriels –, ou une réaction face à la menace des fonds souverains. Ses homologues sont disposés à le suivre sur ce point. En revanche, ils ne sauraient cautionner ses critiques formulées à l'encontre de la Banque centrale européenne, qui se sont certes assagies depuis son élection. Une fois n'est pas coutume, Jean-Dominique Giuliani exprime ici quelque réserve, rappelant cette évidence, vraisemblablement négligée par un politicien en campagne : « La revendication d'un "gouvernement économique" n'a [...] de chance d'aboutir que le jour où certains pays accepteront de se concerter avant de prendre leurs grandes décisions économiques internes. » En attendant, aucune alternative à l'indépendance de la BCE n'est envisageable, à moins d'abandonner la monnaie unique évidemment.

Identité chrétienne

Telle que nous la dépeint Giuliani, l'Europe rêvée par Nicolas Sarkozy bénéficierait d'une forte identité, inspirant la fierté de citoyens conscients d'appartenir à une communauté de civilisation. « Il replace le projet européen dans une perspective historique, morale et politique, dont l'ont éloigné le temps, la bureaucratie et les habitudes. Pour lui, l'Europe doit désormais avoir pour objectif d'être une puissance nouvelle sur la scène internationale. À ce titre, elle a droit à un territoire.. » Le chef de l'État veut en finir avec la fuite en avant de l'élargissement, qui s'oppose au projet d'approfondissement. De son point de vue, l'adhésion de la Turquie serait une perspective d'autant moins acceptable qu'elle saperait les fondements de l'unité européenne, brouillant les repères tant géographiques que culturels. À l'inverse, la reconnaissance officielle des racines chrétiennes de l'Europe lui semblerait indispensable ; leur négation constituerait à ses yeux « une insulte à l'histoire » et même une « faute politique ».

Un vieux fantasme

Un faute, sans doute, mais qui apparaîtrait bien minime comparée à celle qu'il commettrait si, d'aventure, il privait la France de son siège de membre permanent du Conseil de Sécurité des Nations Unies. Fort heureusement, Jean-Dominique Giuliani ne lui prête pas cette intention. Bien au contraire, il s'interroge sur son inclination à « abandonner sa capacité à décider seul au profit d'institutions européennes » supposées plus efficaces ; « s'il y a des contradictions dans les discours européens de Nicolas Sarkozy, c'est ici qu'il faut les chercher », précise-t-il. Cédant à un vieux fantasme européiste, il l'appelle pourtant à « partager » son siège avec l'UE, au moins provisoirement, pendant que la France assure la présidence de l'Union. On s'agace pareillement de son aversion naïve pour la Realpolitik, et de sa posture "bien pensante" qui le conduit à ériger en vérités universelles des opinions ou des valeurs – telle la "parité" – qui sont loin d'emporter notre adhésion. On lui reprochera enfin de se complaire dans une relative apologie, son ouvrage s'approchant d'avantage de la paraphrase que de l'analyse approfondie.

Paris, capitale de l'UE

3 juillet 2008
Article publié dans L'Action Française 2000

La présidence française de l'Union européenne est lancée !

L'Europe est-elle en crise, voire en panne ? Sans doute dans l'esprit des européistes. Pour eux, l'échec de la ratification du traité de Lisbonne par l'Irlande est un nouveau camouflet. Depuis la signature du traité de Nice en 2001 – toujours en vigueur – l'Union s'est élargie à douze nouveaux États, rendant d'autant plus délicate la négociation d'une révision, et a fortiori sa ratification, soumise parfois aux aléas des référendums... La réforme institutionnelle se trouve manifestement dans l'impasse.

La tâche de la France en est-elle bouleversée, alors qu'elle assure pour six mois, depuis le 1er juillet, la présidence du Conseil de l'Union ? Le chef de l'État tentera vraisemblablement de sauver son traité. Mais s'ils le souhaitent, les gouvernements « peuvent avancer exactement comme avant », remarque Hubert Védrine. Selon l'ancien ministre des Affaires étrangères, « nous attendons "trop des traités" » ; l'essentiel « dépend de la volonté des gouvernements". [...] Nous pouvons donc "faire énormément de choses même avec des traités imparfaits" » (Toute l'Europe, 16/06/08).

Nicolas Sarkozy, dont l'ambition serait « de redonner à l'Union une direction politique » selon Jean-Dominique Giuliani, devrait en avoir conscience. Les européistes les plus virulents gagneraient à s'y résoudre : sans admettre la nécessité de "construire l'Europe par la preuve", comment pourraient-ils reconquérir les opinions publiques ?

La France entend donner la priorité à quatre dossiers : l'ouverture des discussions sur la Politique agricole commune, la conclusion d'un accord sur l'immigration, le renforcement de la politique européenne de défense, l'aboutissement des négociations sur le paquet énergie-climat. Sa mission sera d'organiser les débats. Si les Conseils des ministres sont financés par l'UE, ce n'est pas le cas des conseils informels, par exemple... 190 millions d'euros sont affectés à l'événement (trois fois plus qu'en 2000). Tous les ministères sont mobilisés, ainsi, bien sûr, que le Secrétariat général des Affaires européennes et la Représentation permanente de la France à Bruxelles. Le personnel, redéployé, est d'ores et déjà confronté à une surcharge de travail...

Que rapporte une présidence du Conseil de l'Union ? « Rien sur le plan financier, mais beaucoup en termes d'image, de promotion des idées françaises et de mise en valeur du savoir-faire français », explique un fonctionnaire cité par Euractiv (19/06/08). « "C'est de l'ordre de l'immatériel", conclut-t-il. » La République saura-t-elle en tirer profit ?

Les féministes contre la « charia »

5 juin 2008
Article publié dans L'Action Française 2000

Une véritable fatwa contre la liberté des femmes, selon Sihem Habchi.

Révélée par les médias le 29 mai, la décision du tribunal de grande instance de Lille  rendue le 1er avril, annulant un mariage alors que l'épouse avait menti sur sa virginité, a provoqué un véritable tollé. Sihem Habchi, au nom de l'association Ni putes ni soumises, s'est insurgée contre l'instauration d'« une véritable fatwa contre la liberté des femmes ». Le PS, quant à lui, s'est offusqué d'un jugement « atterrant » qui « bafoue le droit des femmes à disposer de leur corps ». Ils ont beau jeu de dénoncer la soumission de la Justice aux préceptes islamistes, ceux-la même qui sont si prompts à accueillir sur notre sol des immigrés porteurs de valeurs qui nous sont étrangères... À la lecture de l'énoncé du verdict, en tout cas, on nuance leurs réactions.

Héritage manifeste du mariage religieux, la reconnaissance de nullité est une procédure quasiment tombée en désuétude : « elle n'est plus enseignée à la faculté que comme une curiosité », précise Eolas dans son Journal d'un avocat (1). Elle s'appuie sur l'article 180 du Code civil : « Le mariage qui a été contracté sans le consentement libre des deux époux, ou de l'un d'eux, ne peut être attaqué que par les époux, ou par celui des deux dont le consentement n'a pas été libre, ou par le ministère public. L'exercice d'une contrainte sur les époux ou l'un d'eux, y compris par crainte révérencielle envers un ascendant, constitue un cas de nullité du mariage. S'il y a eu erreur dans la personne, ou sur des qualités essentielles de la personne, l'autre époux peut demander la nullité du mariage. »

« Qualité essentielle »

« Mais la loi se garde de définir ces qualités essentielles, remarque Eolas, et la jurisprudence de la cour de cassation laisse le juge décider si, selon lui, les qualités invoquées sont ou non essentielles. [...] Seules exigences de la jurisprudence : l'erreur doit être objective et déterminante, c'est-à-dire reposer sur un fait et être telle que, sans cette erreur, l'époux ne se serait pas marié. »

De fait, la Justice admet que la virginité d'une femme puisse constituer une « qualité essentielle » aux yeux de son futur mari. Aussi Sihem Habchi s'inquiète-elle d'« un glissement vers l'institutionnalisation du relativisme culturel ». Le jugement n'en reste pas moins « conforme à la jurisprudence classique » selon Philippe Lemaire,  procureur de la République de Lille : « c'est le mensonge qui motive la décision du juge » (Le Monde, 29/05/2008).

Ni pute ni soumise réclame que « les législateurs rétablissent cette faille de la loi ». En admettant que ses valeurs soient effectivement partagées par la République, celle-ci se retrouvera confrontée à un dilemme insoluble : comment pourrait-elle garantir le libre consentement des époux tout en en restreignant les motifs légaux ? Pour l'heure, c'est la femme dont on déplore la "répudiation" qui fait les frais de ces polémiques. Selon son avocat, Me Charles-Édouard Mauger, cité par l'AFP, elle aurait été « traumatisée » par la médiatisation de l'affaire, et depuis  l'appel du procureur de la République de Lille, « elle va très, très, très mal ». En définitive, le sort de la malheureuse, ainsi que la crainte – à bien des égards légitime – d'une "islamisation" de la France sont en partie instrumentalisés au service d'un certain féminisme. C'est une réponse bien insuffisante aux outrances inspirées par l'islam : on n'imposera pas le respect dû aux femmes par de vulgaires revendications libertaires.

Incertitudes européennes

20 décembre 2007
Article publié dans L'Action Française 2000

La partie n'est pas encore gagnée pour les promoteurs du traité de Lisbonne.

L'absence du Premier ministre britannique n'aura pas empêché la signature du traité de Lisbonne le 13 décembre dernier, dans le cloître du monastère des Jeronimos datant du XVIe siècle, où le Portugal avait déjà signé son traité d'adhésion à l'Union européenne en 1985. Programmée pour le 1er janvier 2009, l'entrée en vigueur de ce texte n'est pas acquise : une nouvelle période d'incertitude vient de s'ouvrir, celle de la ratification par les vingt-sept États membres de l'UE.

Bernard Kouchner, ministre des Affaires étrangères et européennes, l'avait rappelé le 11 décembre devant les députés : « La France souhaite montrer l'exemple [...] : dès le lendemain de la signature, le Conseil constitutionnel sera saisi. » Finalement, cela aura été fait le jour même. Un projet de loi constitutionnelle devrait être présenté en Conseil des ministres début janvier, puis examiné par l'Assemblée nationale et le Sénat, respectivement, les 14 et 28 janvier 2008, avant une adoption par le Congrès le 4 février, à la majorité des trois cinquièmes. Ce préalable est rendu nécessaire par la référence explicite de la Constitution française au défunt traité constitutionnel européen : paradoxalement, bien qu'il consacre la primauté "effective" du droit communautaire, le traité de Lisbonne reste soumis à notre loi fondamentale, qui ne saurait s'en accommoder sans une énième révision... L'Assemblée et le Sénat devraient entériner la ratification par une loi votée entre les 5 et 8 février.

Sarkozy tient ses promesses

Ce processus arrivera vraisemblablement à son terme sans encombre. Confronté à la fronde des "nonistes", qui sont prompts à dénoncer un « coup d'État », le gouvernement pourra s'abriter derrière les promesses de campagne du président de la République. Le 21 février 2007 à Strasbourg, Nicolas Sarkozy avait clairement proclamé ses intentions : « Débloquer l'Europe institutionnellement, ce sera le sens de ma première initiative européenne si je suis élu. Dans ce but je proposerai à nos partenaires de nous mettre d'accord sur un traité simplifié qui reprendra les dispositions du projet de traité constitutionnel. [...] Je proposerai notamment de mettre fin à la règle de l'unanimité. [...] Ce traité simplifié, de nature institutionnelle, sera soumis pour ratification au Parlement. » Dans ces conditions, comment prétendre que la démocratie a été bafouée ? Les électeurs ont librement renouvelé leur soutien à ceux dont ils avaient apparemment désavoué la politique par référendum deux ans plus tôt... Point de putsch derrière tout ça ! Ce phénomène illustre simplement le conservatisme du suffrage universel et témoigne des aberrations inhérentes à la démocratie. Les souverainistes républicains finiront par en tirer les conséquences... De toute façon, il est vain de courir après une souveraineté privée de souverain !

À la limite, on reprochera à Nicolas Sarkozy d'avoir parlé abusivement d'un traité « simplifié ». Alors que la Constitution européenne se proposait de réintégrer les traités existants dans un nouveau texte, le traité de Lisbonne amende les traités en vigueur (Rome, Euratom, Maastricht) pour y apporter – à quelques détails près, exception faite des symboles – les mêmes innovations. Il en résulte un document beaucoup moins lisible, mais c'était l'objectif poursuivi si l'on en croit Valéry Giscard d'Estaing. « Quel est l'intérêt de cette subtile manœuvre ? D'abord et avant tout d'échapper à la contrainte du recours au référendum, grâce à la dispersion des articles, et au renoncement au vocabulaire constitutionnel. » (Le Monde, 26/10/2007)

Le traité de Lisbonne supprime les "Communautés européennes" appelées à se fondre dans l'Union, et met à jour quelques termes dépassés, en remplaçant par exemple la mention de l'écu par celle de l'euro. La lecture de la version consolidée des traités ainsi modifiés s'en trouvera un peu moins confuse... Tout au plus s'agit-il d'un traité légèrement "simplificateur".

Qui sera le mouton noir ?

À l'étranger, la ratification s'annonce parfois plus délicate. En République tchèque, par exemple, le Premier ministre Mirek Topolanek a prévenu que cela ne serait « pas si simple » ; l'ODS, sa formation politique, a déjà signalé qu'elle ferait examiner la conformité du nouveau traité avec la loi fondamentale tchèque par le Conseil constitutionnel. Selon Radio Prague (www.radio.cz, 14/10/2007), « pour certains analystes, ce serait également une manière de ne pas ratifier "trop tôt", pour ne pas compromettre la présidence tchèque de l'UE au premier semestre 2009 » ; en effet, l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne  mettrait fin à la présidence tournante du Conseil européen réunissant les chefs d'État et de gouvernement.

Gordon Brown, quant à lui, devra compter avec l'euroscepticisme partagé par l'opinion britannique et nombre de ses parlementaires : les dérogations obtenues par Londres – sur la Charte des droits fondamentaux ou le renforcement de la coopération judiciaire et policière – n'ont pas suffi à les rassurer. Le Sun, qui milite en faveur d'un référendum, met en garde  le Premier ministre, qui doit s'attendre « à une âpre révolte à  la Chambre des Communes lorsqu'il tentera de faire passer en force le traité au Parlement » (cité par letemps.ch, 14/12/2007).

En Irlande, la tenue d'un référendum sera inévitable. Au préalable, suivant la terminologie consacrée, un actif travail de "pédagogie" devra être entrepris : un sondage réalisé par l'institut TNS pour le quotidien Irish Times avait révélé le 5 novembre 2007 que seuls 25 % des Irlandais pensaient voter "oui", tandis que 12 % seraient certains de voter "non", les indécis représentant 62 % des sondés. En 2001, l'Irlande avait déjà perturbé le processus de ratification du traité de Nice, rejeté lors d'un premier référendum.

Qu'adviendra-t-il, enfin, si la crise se poursuit en Belgique, ou si le pays éclate ? « L'arrivée d'un cabinet provisoire mené par Guy Verhofstadt, l'ancien Premier ministre, ne fait que déplacer la question selon Sylvain Lapoix (marianne2.fr, 06/12/2007) : en droit constitutionnel, un gouvernement provisoire ne peut en effet traiter que des questions relevant des "affaires courantes". D'où le débat qui, depuis le retour en fonction de Verhofstadt, agite les pages du quotidien Le Soir : l'adoption d'un traité européen est-elle une affaire courante ? Entre juristes, la bataille fait d'autant plus rage qu'un précédent existe : le 2 février 1992, le traité de Maastricht fut signé alors que le gouvernement issu des élections du 24 novembre 1991 n'avait pas été formé. La situation est ici sensiblement différente dans la mesure où ce n'est pas le délai de formation du nouveau gouvernement qui retarde la mise en place d'un cabinet mais une crise politique majeure qui empêche tout accord... » La partie n'est pas encore gagnée pour les promoteurs du traité de Lisbonne !

D'ailleurs, comment est-elle censée se dérouler ? Le 14 décembre, lendemain de la signature du traité, le Conseil européen s'est à nouveau réuni. Il a salué l'entrée, le 21 décembre, de neuf États membres dans l'espace Schengen (Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, République tchèque, Slovaquie et Slovénie). À la demande de la France, il a décidé la création d'un "groupe de réflexion" présidé par l'ancien Premier ministre espagnol Felipe Gonzalez, chargé d'examiner l'avenir de l'Union à l'horizon 2020-2030. Ce "comité de sages" ne traitera pas des questions institutionnelles ou budgétaires ; et contrairement au souhait du président de la République, son mandat ne mentionnera pas explicitement la question des frontières. Il devrait commencer ses travaux au second semestre 2008, et rendre ses conclusions en 2010.

Gouvernement des juges

D'ici là, au cours du second semestre 2008, la présidence française de l'UE aura pour tâche, entres autres, de mener les discussions sur la définition du rôle du futur président du Conseil européen, ou sur la mise en œuvre de l'action du représentant pour la politique étrangère. Dans son rapport d'information, le sénateur  Hubert Haenel souligne  que l'incertitude demeure quant aux modalités d'application du nouveau traité : « On ne peut pas, par exemple, savoir a priori comment se fera le partage des responsabilités entre le président du Conseil européen, le Haut Représentant et le président de la Commission. On ne peut pas savoir non plus jusqu'où ira le Parlement européen dans l'usage de ses nouveaux pouvoirs. Le nouvel équilibre institutionnel se dégagera avec le temps. »

La révision des objectifs assignés à l'Union suscite également des interrogations, comme l'explique Nicolas Gros dans le numéro spécial d'Europolitique : « Ce renversement de valeurs pourrait ne pas être cosmétique. Placer les valeurs sociales, d'environnement et de développement durable au même niveau que les valeurs d'économie libérale, voire légèrement au-dessus est un geste politique fort. [...] Les conséquences pourraient être juridiques, estiment plusieurs analystes. Elles pourraient donner aux magistrats de la Cour, l'occasion de d'opérer une hiérarchisation entre les valeurs sociales et les principes de la libre circulation. » Autrement dit, la balle est dans le camp des juges. Un comble pour un traité qui se veut davantage politique !

Enquête sur le créationnisme

19 avril 2007
Article publié dans L'Action Française 2000

Un frère dominicain veut réconcilier foi et raison.

Le créationnisme est en vedette dans les librairies. Selon les cas, l'ouvrage que lui a consacré Jacques Arnould (1) – un frère dominicain – est classé en science ou en religion. Cette ambiguïté est à l'image d'un objet d'étude dont M. Glauzy affirme qu'il est une « science biblique ».

Les créationnistes « refusent la vision évolutionniste [...] selon laquelle les espèces vivantes et, plus largement, l'ensemble de la réalité seraient le résultat du lent travail des forces naturelles » ; pour eux, « au contraire, Dieu en est le seul auteur, d'une manière directe et indépendante des lois de la nature ».

Parmi les créationnistes stricts, certains observent un rejet catégorique du discours scientifique, mais d'autres ne le condamnent pas dans tous les cas. Ces derniers se divisent en deux écoles, selon leur appréciation de l'âge de la Terre : les young-earth creationists « pratiquent une lecture littérale des onze premiers chapitres du livre de la Genèse », tandis que l'old-earth creationism s'accommode de quelques exégèses. Moins radicaux, les partisans du créationnisme progressif « acceptent l'existence de différences, voire  d'incohérences, entre le texte de la Bible et les données de la science », tout en prétendant que « l'évolution ne permet pas d'expliquer les événements de l'histoire de la vie ». Considéré parfois comme un néocréationnisme, le courant du dessein intelligent s'appuie sur l'« irréductible complexité » du vivant pour récuser la responsabilité du hasard dans sa constitution.

Un lobby influent

La majorité des scientifiques se montrent sévères à l'égard du mouvement créationniste. Citons par exemple Jean Chaline, directeur de recherche émérite au CNRS (2) – qui condamne parallèlement le néoscientisme : « Pour les créationnistes, la méthode consiste à découvrir les failles scientifiques potentielles dans les hypothèses, de façon à les couvrir de ridicule, ou à montrer leurs incertitudes. Ils recourent sans état d'âme à la falsification, à la manipulation des données scientifiques et de certains principes de la physique... » Passant en revue quelques sujets de controverse, il s'indigne notamment de cette réponse faite aux évolutionnistes, selon laquelle « Dieu pourrait avoir donné une apparence de vieillesse à l'univers qui tromperait les astronomes ». Une hypothèse évidemment irréfutable, qui transgresse en cela les principes élémentaires de la science.

En France, bien qu'elles comptent quelques défenseurs, ces thèses se heurtent à une société fortement laïcisée, ainsi qu'à la prédominance historique de l'Église catholique. La situation est tout autre aux États-Unis, où le créationnisme est né dans des milieux presbytériens et évangélistes pendant la seconde moitié du XIXe siècle. Jacques Arnould rend compte de son immixtion dans les programmes scolaires et des batailles judiciaires qui l'ont accompagnée. Outre-Atlantique, le créationnisme s'attire les sympathies des plus hautes personnalités politiques, tel le président Bush qui déclara en août 2005 : « Ces deux théories [l'évolution et l'intelligent design] doivent être correctement enseignées de manière que les gens saisissent la nature du débat. »

Est-il légitime de traiter les deux approches sur un pied d'égalité ? « Le concept de théorie prend en compte les faits, les hypothèses et les lois pour tenter d'expliquer la réalité », rappelle Jacques Arnould ; par conséquent, « une théorie ne peut pas être testée en dehors de la science ». Or, celle-ci est « athée a priori et par méthode ». Bien que croyant, l'auteur ne s'en offusque pas, car il a conscience « qu'il ne faut pas confondre origine ultime et origine immédiate », Cause première et causes secondaires.

« L'œuvre du démon »

Il entend cantonner la science à son domaine. Et aussi sa foi : « Je dois rassurer ceux qui se demandent si je crois [...] en Darwin. Je réserve la croyance à la religion, aux relations humaines, voire à l'intelligence, mais pas à la science. » Jacques Arnould constate que « les théories héritées de Darwin sont celles sur lesquelles une majorité de biologistes se fondent pour travailler » ; comme nous, il reconnaît n'avoir « ni la compétence ni l'autorité pour les critiquer ».

S'il ne leur accorde aucune caution scientifique, le frère Arnould ne traite pas les créationnistes avec mépris : « Il existe sans aucun doute de la bonne foi [...] de part et d'autre. » On perçoit le désarroi que lui inspire une foi fondée sur une lecture littérale de la Bible... Sans doute a-t-il à l'esprit l'enseignement de Saint Paul : « La lettre tue et l'esprit vivifie. »

Bien des auteurs abordant le sujet auraient versé dans l'anticléricalisme. On tremble à la lecture d'un sermon prononcé jadis dans le Tennessee par un prédicateur assimilant la découverte des dinosaures à « l'œuvre du démon ». Jacques Arnould tient son propos à l'écart des polémiques, mais nous observerons que les dépositaires de cet héritage fanatique, trop prompts à tout analyser à travers le prisme de la christianophobie, dénoncent volontiers l'évolution comme un « montage » contre la foi, au mépris des travaux scientifiques. L'auteur reste conscient, néanmoins, que ces théories « ne sont pas exemptes d'idéologies a priori, ni d'ailleurs de récupérations a posteriori ». Par sa mesure, il redore un peu l'image de la religion, dévalorisée par des "champions" déniant la rationalité.

Il apporte sa pierre au débat entre foi et raison. De son point de vue, « s'il convient de ne pas confondre ces deux sphères, il ne faudrait pas non plus les maintenir totalement séparées ». Ainsi souligne-t-il que « la quête obstinée du commencement et de l'origine se trouve au fondement même de notre conscience d'être humain ».

Dans une société laïcisée, largement dominée par la technologie, les croyants pourront difficilement esquiver ce débat, à moins de se replier dans leurs communautés. Quant aux politiques, peut-être y seront-ils bientôt régulièrement confrontés ? On se souvient qu'en début d'année, un "atlas de la création" avait été massivement envoyé dans les établissements de l'Éducation nationale afin de réfuter l'évolution au nom du Coran. En réaction, le ministère avait diffusé un « message de vigilance » auprès des recteurs.

Le bien commun chassé par Narcisse

17 novembre 2005
Article publié dans L'Action Française 2000

Critique de la reconnaissance institutionnelle de l'homosexualité.

Depuis la parodie de mariage orchestrée par Noël Mamère, les partisans de la "cause homosexuelle" semblent peut-être moins pressants, mais leur résolution n'a pas faibli. Le retour de leurs revendications sur le devant de la scène politique sera-t-il l'occasion d'un débat plus réfléchi ? Le dernier ouvrage du prêtre et psychanalyste Tony Anatrella, Le Règne de Narcisse, devrait nous aider à en cerner les enjeux.

Dans une première partie, l'auteur se propose de définir l'homosexualité. Il y voit la conséquence d'un manque d'intériorisation de la différence des sexes, le résultat d'une identification au même que soi. Cette « fixation narcissique » donnerait parfois des personnalités très imbues d'elles-mêmes ; à l'opposé, elle pourrait aussi encourager les individus à se dévaloriser. Dans tous les cas, elle ne serait pas une option équivalente à l'hétérosexualité, mais un échec dans le processus normal du développement psychique de l'individu.

Principe de précaution

Représente-t-elle une image de la sexualité à partir de laquelle la société doit s'organiser ? Dans une seconde partie, Tony Anatrella expose les motifs de son opposition à la reconnaissance institutionnelle de l'homosexualité. Il décrypte la "théorie du gender", selon laquelle la masculinité et la féminité seraient déterminées par la culture. Ses implications sont profondes : le déni de la différence sexuelle pourrait notamment amener la société à dissocier la procréation de la sexualité, brouillant ainsi les repères de la filiation.

L'auteur s'inquiète des conséquences de ce bouleversement symbolique. Selon lui, l'amour ne suffit pas à combler les besoins de l'enfant, qui risque d'être perturbé. Il en appelle donc au principe de précaution pour justifier son refus d'ouvrir le mariage et l'adoption aux « duos homosexuels ».

Imposture

Reste à convaincre nos compatriotes... La troisième partie est consacrée à la dénonciation d'un concept désormais consacré par la loi, l'"homophobie". Ce n'est qu'une « imposture » pour Tony Anatrella. Sa fonction ne serait pas seulement de discréditer l'opposition aux revendications homosexuelles, par analogie avec le racisme. Ce concept pourrait également contribuer à occulter certains phénomènes.

La détresse des jeunes homosexuels, particulièrement enclins au suicide, est connue de tous, mais quelle en est l'origine ? La mise en accusation de la société est une explication naïve aux yeux de l'auteur. Considérée comme « le résultat d'un complexe psychologique », l'homosexualité suscitera un trouble indépendamment du regard porté sur elle par la société. Quant à la réaction des parents découvrant l'homosexualité de leur enfant, parfois vive, elle témoigne « d'une angoisse existentielle et non pas d'une quelconque "homophobie", comme on veut le prétendre dans un excès d'interprétation psychologique moralisante ».

Bons sentiments

S'il est démuni de toute connaissance en psychologie, le lecteur ne se sentira peut-être pas à son aise, et dans ce cas il regrettera d'autant plus que l'ouvrage ne soit pas construit d'une façon plus rigoureuse. Trop d'idées sont avancées ici alors qu'il faut chercher l'explication ailleurs ; d'autres reviennent comme un leitmotiv sans être suffisamment argumentées : le déni de la différence sexuelle est peut-être dénoncé à chaque page, mais aucune n'est consacrée à la définition de cette réalité jugée fondamentale.

On comprend néanmoins combien la question de l'homosexualité et de sa reconnaissance institutionnelle est abordée de façon superficielle dans les médias. Sa dimension psychologique est écartée, les possibles conséquences sociales sont ignorées... Sous « le règne de Narcisse », les intelligences sont dévoyées par les bons sentiments. Ce constat est inquiétant à plus d'un titre, car il est symptomatique d'une société où le bien commun n'a plus sa place.